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Le contenu multimédia du site Internet de la mairie d’Haubourdin
Le contenu multimédia du site Internet municipal est la propriété exclusive de la mairie d’Haubourdin. Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu une autorisation expresse doit être formulée à l’adresse suivante : [email protected]
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La mairie d’Haubourdin s’efforce de contrôler au mieux la pertinence et la véracité des contenus du site Internet. Cependant, elle décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’imprécision, d’inaccessibilité technique ou de falsification des contenus. Si toutefois, malgré nos efforts, vous constatiez un problème, nous vous serions reconnaissants de bien vouloir nous en informer.
Tous les logotypes, (plus couramment appelés logos) présents sur le site Internet de la mairie d’Haubourdin sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Le logo de la mairie d’Haubourdin est la propriété de la Ville. Ainsi, toute reproduction ou modification ( totale ou partielle) de cet élément graphique sans autorisation préalable et écrite est interdite. Pour tous renseignements, vous pouvez nous contacter en envoyant un courriel à l’adresse suivante communication@haubourdin.fr
La mairie d’Haubourdin autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs.
Pour autant, l’intégralité de la page liée doit être respectée, et aucune imbrication dans une autre site ne doit être réalisée. De même, le lien doit indiquer clairement la nature des contenus, ainsi que l’adresse exacte de la page.
Toute utilisation de liens vers le site de la mairie d’Haubourdin à des fins commerciales et publicitaires est interdite.
La mairie d’Haubourdin vous informe que l’utilisation des listes de personnes publiées sur le présent site à des fins commerciales est strictement interdite. Toute utilisation de ces listes doit faire l’objet d’une demande écrite et motivée auprès de la direction de la communication.
Le DPD s’assure du respect du RGPD pour les traitements de vos données à caractère personnel mis en œuvre dans la mairie. Pour toutes questions relatives aux données à caractère personnel vous concernant et/ou exercer vos droits précisés ci-dessous, vous pouvez contacter le DPD : · Soit par mail à l’adresse suivante :
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La Société OVH en tant qu’hébergeur du site municipal s’efforce d’assurer la permanence, la continuité et la qualité du service. Pour autant, la mairie se dégage de toute responsabilité en cas d’inaccessibilité temporaire ou permanente des contenus.
Par ailleurs, nous vous informons que toute tentative de piratage ou de détournement du site sera enregistrée et donnera lieu à des poursuites judiciaires.
Ce site est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis afin notamment de les adapter aux évolutions du site. L’éditeur ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
L’accès au site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de la Ville d’Haubourdin et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des matériels afférents. L’accès au service se fait à partir d’un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l’accès au site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d’Internet.
Le site est la propriété de la Ville d’Haubourdin 11, rue Sadi Carnot 59320 HAUBOURDIN Tél. : 03.20.58.02.90
Directeur de publication : M Jonathan Backelandt (Conseiller délégué à la Communication)
Développement : Dimitri Bouriez
Hébergement : OVH
Conception : Service Communication ville d’Haubourdin
Maintenance : COM A SBARAK Nicolas Despierre 238, rue des 3 pierres 59200 TOURCOING